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Grenelle de l'environnement

La première lecture en séance publique au Sénat du Projet de Loi Grenelle II a pris fin le 8 octobre 2009.

Dès le mois de juillet 2007, FNE a été le premier acteur à mettre sur la table des groupes de travail, qui ont travaillé tout l’été, un cahier de propositions élaborées grâce à l’investissement de milliers de bénévoles et de salariés. Tout au long des négociations, FNE a mobilisé plus de 300 bénévoles et 30 salariés qui sont venus de toute la France pour participer à toutes les réunions de tous les groupes de travail dans tous les domaines. C’est un travail considérable qui a été réalisé auquel je rends hommage. Ce sont des efforts et des sacrifices personnels et professionnels importants qui ont été accomplis. La responsabilité première de FNE est d’oeuvrer chaque jour pour que ces efforts et ces sacrifices n’aient pas été vains ! Le Grenelle de l’environnement, comme le Grenelle de 1968, a suscité un espoir formidable que l’on ne peut décevoir.

La loi « de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement », dite « loi Grenelle I », adoptée en octobre 2008, avait pour but la traduction législative des engagements pris à l’issue des tables rondes du Grenelle de l’environnement.

La loi « portant engagement national pour l'environnement », dite « loi Grenelle II », a pour but la réalisation concrète de ces engagements. Elle modifie donc les codes comportant des articles ayant un impact sur l’environnement (code de l’environnement, code de l’urbanisme, code rural…) afin de les mettre en conformité avec le Grenelle.
Une loi Grenelle II décevante rendrait inutile et inefficace le Grenelle de l’environnement. De ce projet de loi dépend en effet l’application concrète du Grenelle. En l’absence d’engagements précis et contraignants, nous serions privés
des outils permettant de mettre en œuvre les Grenelle dans la vie de tous les jours.

Surtout : n’oublions pas que le succès du Grenelle ne doit pas être évalué à l’aune du poids des lois et décrets écrits. Depuis deux ans, l’environnement s’est imposé dans les médias, dans les débats politiques, dans les campagnes électorales, dans les stratégies d’entreprises, dans les universités et dans les discussions de famille. Un élan s’est créé qu’il serait suicidaire de briser.

Mieux qu’un processus, le Grenelle est d’abord un phénomène de société auquel FNE s’attache à agréger tous les citoyens. Alors oui, en effet, nous avons un devoir d’enthousiasme. Sans naïveté mais sans sinistrose, nous avons le devoir de poursuivre encore et encore l’effort du Grenelle sans jamais baisser les bras. Depuis deux ans, la mort du Grenelle de l’environnement a déjà été annoncée 100 fois et pourtant…il vit encore !

Sébastien Genest, Président de France Nature Environnement




Grenelle de l'environnement, un an après (septembre 2008)

Le cahier de propositions de FNE pour le Grenelle de l'environnement (juillet 2007)



Les derniers communiqués de presse de FNE sur le processus Grenelle:

Fin des débats au Sénat sur le projet de loi Grenelle II: un texte de compromis mais en progrès


Grenelle II: la gouvernance écologique avance

Grenelle II: l'enjeu crucial de la gouvernance verte des entreprises

Grenelle II: l'éolien en berne

Grenelle II: FNE dit oui à la certification HVE

Trame verte et bleue dans le Grenelle II: impasse ou libre circulation pour la biodiversité?

Projet de loi Grenelle II au Sénat: FNE fait l'état des lieux à mi-parcours

Projet de loi Grenelle II: un vent mauvais souffle sur les éoliennes


Projet de loi Grenelle II: il faut dépasser le Grenelle

Pour en savoir plus:


Le texte du projet de loi Grenelle II voté par le Sénat

La loi Grenelle I

Les engagements du Grenelle de l'environnement